⚠️ À compléter : les champs entre crochets […] doivent être remplis avec les informations réelles de l’entreprise avant mise en ligne définitive (SIRET, adresse complète, forme juridique, n° d’assurance décennale, hébergeur).

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Raison sociale : EL MULTISERVICES
• Forme juridique : [Entreprise individuelle / SASU / SARL — à préciser]
• Représentant légal : Hassan El Melmani
• Adresse : [Adresse postale complète à compléter], 63000 Clermont-Ferrand
• Téléphone : 06 43 45 39 23
• Email : elmultiservices63@gmail.com
• SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
• Code APE : [Code APE à compléter]
• TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA si applicable]

2. Directeur de la publication

Hassan El Melmani, en qualité de responsable de l’entreprise EL MULTISERVICES.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Société : Hostinger International Ltd.
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive d’EL MULTISERVICES ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’EL MULTISERVICES.

5. Activité d’artisan

EL MULTISERVICES exerce une activité d’artisan dans les domaines de la rénovation extérieure et intérieure en Auvergne. À ce titre, l’entreprise est inscrite au Répertoire des Métiers et dispose des assurances professionnelles obligatoires :

• Assurance responsabilité civile professionnelle : [Compagnie d’assurance + n° de contrat à compléter]
• Assurance décennale : [Compagnie d’assurance + n° de contrat à compléter]

6. Limitation de responsabilité

EL MULTISERVICES s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Tout devis ferme et définitif est établi après visite sur place et étude du projet.

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site d’EL MULTISERVICES ne sauraient engager la responsabilité d’EL MULTISERVICES, notamment quant au contenu de ces sites.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à elmultiservices63@gmail.com ou par téléphone au 06 43 45 39 23.